TERMES ET CONDITIONS
Dernière mise à jour : 2024-10-04
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3. Concours, Tirages au Sort et Promotions
Tous les concours, tirages au sort ou autres promotions (collectivement, « Promotions ») mis à disposition via le Service peuvent être régis par des règles distinctes de ces Termes de Service. Si vous participez à des Promotions, veuillez consulter les règles applicables ainsi que notre Politique de Confidentialité. Si les règles d'une Promotion entrent en conflit avec ces Termes de Service, les règles de la Promotion s'appliqueront.
4. Contenu
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5. Utilisations Interdites
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0.2. Dans le but d'exploiter, de nuire ou de tenter d'exploiter ou de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit en les exposant à un contenu inapproprié ou autrement.
0.3. Pour transmettre, ou faire envoyer, tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité, y compris tout « courrier indésirable », « lettre en chaîne », « spam » ou toute autre sollicitation similaire.
0.4. Pour usurper l'identité de la Société, d'un employé de la Société, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité.
0.5. De quelque manière que ce soit qui enfreint les droits d'autrui, ou qui est illégale, menaçante, frauduleuse ou nuisible, ou dans le cadre de toute activité illégale, frauduleuse ou nuisible.
0.6. Pour participer à tout autre comportement qui restreint ou inhibe l'utilisation ou la jouissance du Service par quiconque, ou qui, selon nous, peut nuire à la Société ou aux utilisateurs du Service ou les exposer à des responsabilités.
6. Analyses
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7. Pas d'Utilisation par des Mineurs
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8. Propriété Intellectuelle
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9. Politique sur les Droits d'Auteur
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10. Erreur et Feedback
Vous pouvez nous fournir des informations et des commentaires concernant des erreurs, des suggestions d'amélioration ou d'autres sujets relatifs à notre Service en nous contactant directement à quiztricolore@gmail.com.
11. Liens vers d'Autres Sites
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12. Limitation de Responsabilité
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13. Modifications des Termes
Nous pouvons modifier ces Termes à tout moment en publiant les conditions modifiées sur ce site. Vous êtes tenu de vérifier périodiquement ces Termes.
14. Contactez-nous
Veuillez nous envoyer vos commentaires, demandes de support technique par e-mail : quiztricolore@gmail.com.
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